FLUSSREGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2955423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955423
- Numéro de demande
- EP15170638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2015
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/08 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 201410359 11.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
CARNEY, Peter
Sunderland, Tyne and Wear SR3 1PQ, GB
WISE, Simon
Houghton-le-Spring, Tyne and Wear DH4 5FB, GB
WALKER, Brian
Washington, Tyne and Wear NE38 9DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.