FLUSSREGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2955423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955423
Numéro de demande
EP15170638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2015
Publié
16 déc. 2015
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
F16K 11/074 (2006.01)
B01D 53/04 (2006.01)
B01D 53/047 (2006.01)
Priorité
GB 201410359 11.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

CARNEY, Peter

Sunderland, Tyne and Wear SR3 1PQ, GB

WISE, Simon

Houghton-le-Spring, Tyne and Wear DH4 5FB, GB

WALKER, Brian

Washington, Tyne and Wear NE38 9DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.