MOTOR EINSCHLIESSLICH DER ÖLSTANDSREGELUNG
Brevet européen · EP2955424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955424
- Numéro de demande
- EP14749079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/40 (2006.01)F01M 1/08 (2006.01)F01M 1/16 (2006.01)F01P 3/08 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013020306 05.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/052654 05.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/123149 14.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
KISHI Yoshinobu
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KAWAHARA Masahiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
NOGUCHI Naoto
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.