GRABKERZE
Brevet européen · EP2955436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955436
- Numéro de demande
- EP15170794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F21V 35/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 4612014 11.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 janv. 2017
Rectifié
- Titulaire
- NIFRA Parfümerie Gesellschaft m.g.H.,, Nachfolger Panny KG, Bräuhausgasse 68, 1050 Wien, Autriche → NIFRA Parfümerie Gesellschaft m.b.H.,, Nachfolger Panny KG, Bräuhausgasse 68, 1050 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 19.01.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Wiltschek, Veronika
1190 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.