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Brevet européen · EP2955441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955441
- Numéro de demande
- EP14748466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 23/22 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)H05B 3/04 (2006.01)H05B 3/06 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)F23Q 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013023202 08.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/050620 16.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/122957 14.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
CHO Kan
Higashimatsuyama-shi Saitama 355-8603, JP
TOYOSHIMA Yasuo
Higashimatsuyama-shi Saitama 355-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.