MÉTHODE ET SYSTÈME EMBARQUÉ DE VISUALISATION DE RISQUES MÉTÉOROLOGIQUES
Brevet européen · EP2955481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955481
- Numéro de demande
- EP15171559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01C 21/00 (2006.01)G01C 23/00 (2006.01)G01S 13/95 (2006.01)G08G 5/00 (2006.01)G01S 7/24 (2006.01)G01W 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1455336 12.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- GTD Sistemas de Informacion, Paseo Garcia Faria 17, 08005 Barcelona, Espagne → GTD AIR SERVICES S.L.U., Paseo Garcia Faria 17, 08005 Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 14.02.2019
- 18 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
08291 RIPOLLET, ES
08192 SANT QUIRZE DEL VALLES, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.