MÉCANISME DE CHRONOGRAPHE

Brevet européen · EP2955590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955590
Numéro de demande
EP15168012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2015
Publié
16 déc. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04F 7/04 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Priorité
CH 9032014 13.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 13 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.09.2018

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.