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Brevet européen · EP2955769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955769
Numéro de demande
EP13874430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
16 déc. 2015
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 2/04 (2006.01)
Priorité
CN 201320071058 U 07.02.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/072325 08.03.2013
Publication PCT
WO2014/121533 14.08.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

KE, Zhimin

Jinjiang Fujian 362200, CN

CAI, Weixin

Jinjiang Fujian 362200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.