FETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2956010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956010
- Numéro de demande
- EP13713532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)A23D 9/00 (2006.01)C11C 3/08 (2006.01)A23D 9/02 (2006.01)A23L 33/115 (2016.01)A23L 33/12 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051143 12.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/125327 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
2 entrées antérieures
- 20 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
Pasir Gudang Johor 81700, MY
Pasir Gudang Johor 81700, MY
Pasir Gudang Johor 81700, MY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.