WIRKSTOFFDEPOT FÜR EINE INHALATIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2956021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956021
- Numéro de demande
- EP14710495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013002581 14.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000417 14.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124756 21.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.