SET FÜR DIE PERIPHERE NERVENBLOCKADE
Brevet européen · EP2956071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956071
- Numéro de demande
- EP13817682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 19/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013101538 15.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077618 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/124719 21.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 26 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
78187 Geisingen, DE
78187 Geisingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.