DAUERHAFTE KARTE

Brevet européen · EP2956310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2956310
Numéro de demande
EP14752098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B42D 25/40 (2014.01)
B32B 7/02 (2019.01)
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
B32B 37/18 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201361763948 P 13.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/015939 12.02.2014
Publication PCT
WO2014/126960 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 5 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 05.10.2019

  7. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

HERSLOW, John

Scotch Plains, NJ 07076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.