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Brevet européen · EP2956347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956347
- Numéro de demande
- EP14721273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61D 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013208362 07.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058062 22.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/180651 13.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 9 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 26 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
45127 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.