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Brevet européen · EP2956353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956353
- Numéro de demande
- EP14752185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63C 11/00 (2006.01)B63C 11/02 (2006.01)A62B 7/00 (2006.01)A62B 9/00 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201361764042 P 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/016277 13.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/127138 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.