SCHWENKBEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP2956360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2956360
Numéro de demande
EP14751181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
16 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201361764503 P 13.02.2013
US 201361809281 P 05.04.2013
US 201361835896 P 17.06.2013
US 201414179494 12.02.2014
Demande PCT
PCT/US2014/016313 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/127161 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

SAVIAN, Scott

Huntington Beach, CA 92647, US

KEARSEY, Stephen

St. Albans, Hertfordshire AL4 8DF, GB

WILLIAMS, Corey

Huntington Beach, CA 92649, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.