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Brevet européen · EP2956731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956731
- Numéro de demande
- EP14704372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 27/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F25B 39/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350173 14.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052952 14.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/125089 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
DAHLBERG, Tomas
SE-254 50 Helsingborg, SE
ANDERSSON, Sven
SE-281 37 Hässleholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.