INTEGRIERTE SONARVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2956796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956796
- Numéro de demande
- EP14751004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/521 (2006.01)G01S 7/62 (2006.01)G01S 15/87 (2006.01)G01S 15/89 (2006.01)G01S 15/96 (2006.01)G01S 15/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201361764163 P 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/015558 10.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/126847 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
ZIMMERMAN, Matthew Jason
Warwick, RI 02888, US
YAKUBOVSKIY, Alexander
Warwick, RI 02888, US
SHARMA, Nabin
Warwick, RI 02888, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.