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Brevet européen · EP2956918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2956918
Numéro de demande
EP13722523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
23 déc. 2015
Délivré
13 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G08B 21/24 (2006.01)
G07C 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2013/000646 13.02.2013
Publication PCT
WO2014/125320 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

LIMBERT, Dean, Philip

Derby Derbyshire DE73 5BJ, GB

BOUTON, Didier

Waterloo ON N2J 4Z1, GB

DODDS, Paul, Samuel

Ashbourne Derbyshire DE6 3DT, GB

LANG, Christopher, James

Nottingham Nottinghamshire NG2 4EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.