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Brevet européen · EP2956928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956928
- Numéro de demande
- EP14752106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/01 (2006.01)H04N 21/2343 (2011.01)G09G 5/02 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 5/14 (2006.01)H04N 19/85 (2014.01)H04N 21/4402 (2011.01)
- Priorité
- US 201313767440 14.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/016069 12.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/127024 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
DWINELL, Roger Raymond
Canyon Country, California 91387, US
MCMAHON, Valerie
Castaic, California 91384, US
BUTTERWORTH, William Evans
Los Angeles, California 90028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.