PHASENSCHIEBER
Brevet européen · EP2956986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956986
- Numéro de demande
- EP14707670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01P 1/18 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13155432 15.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052964 14.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/125095 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 4 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- ALCAN Systems GmbH, Gräfenhäuser Straße 85, 64293 Darmstadt, Allemagne → Beijing BOE Sensor Technology Co., Ltd., Room C-301, C-302, Floor 3, Area C, Building 2, No. 8 Xihuanzhong Rd., BDA, Beijing 100176, Chine
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 18 juin 2024
Transféré
- Titulaire
- Technische Universität Darmstadt, Karolinenplatz 5, 64289 Darmstadt, Allemagne → ALCAN Systems GmbH, Gräfenhäuser Straße 85, 64293 Darmstadt, Allemagne
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
1 entrée antérieure
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Titulaire
Beijing 100176, CN
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
61191 Rosbach, DE
63263 Neu-Isenburg, DE
64283 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.