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Brevet européen · EP2956992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956992
- Numéro de demande
- EP14704142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013101406 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052715 12.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124958 21.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
32423 Minden, DE
Inventeur
32425 Minden, DE
31840 Hessisch Oldendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.