LEITERANSCHLUSSKLEMME
Brevet européen · EP2956995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956995
- Numéro de demande
- EP14706795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 12/88 (2011.01)
- Priorité
- DE 102013101409 13.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052717 12.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124960 21.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 14 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 14.11.2019
1 entrée antérieure
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
32423 Minden, DE
Inventeur
32425 Minden, DE
31840 Hess. Oldendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.