ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2957020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957020
Numéro de demande
EP14707238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
4 déc. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
Priorité
IT BO20130063 14.02.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058904 11.02.2014
Publication PCT
WO2014/125412 21.08.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.