ORALES TABAKPRODUKT

Brevet européen · EP2957185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957185
Numéro de demande
EP14776038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
A24B 3/04 (2006.01)
A24B 3/12 (2006.01)
A24B 15/24 (2006.01)
A24B 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013066348 27.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/054497 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/156431 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 27 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.09.2018

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

2-1, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8422, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SATO, Shinsuke

Tokyo 130-8603, JP

YOKOI, Michinori

Tokyo 130-8603, JP

NAGAI, Atsushi

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.