BAIGNOIRE DE PUÉRICULTURE

Brevet européen · EP2957202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957202
Numéro de demande
EP15172037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2015
Publié
23 déc. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/024 (2006.01)
Priorité
FR 1455476 16.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 24 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.10.2017

  3. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

WINDENBERGER, Laurent

63100 CLERMONT FERRAND, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.