VERFAHREN ODER SYSTEM ZUR RÜCKGEWINNUNG VON KOHLENDIOXID
Brevet européen · EP2957542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2957542
- Numéro de demande
- EP14751588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 3/38 (2006.01)C07C 29/151 (2006.01)C07C 31/04 (2006.01)C10G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013028878 18.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/052734 06.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/125986 21.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
IIJIMA, Masaki
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.