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Brevet européen · EP2957542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957542
Numéro de demande
EP14751588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
28 août 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 3/38 (2006.01)
C07C 29/151 (2006.01)
C07C 31/04 (2006.01)
C10G 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013028878 18.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/052734 06.02.2014
Publication PCT
WO2014/125986 21.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

IIJIMA, Masaki

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.