GLEITELEMENT

Brevet européen · EP2957784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957784
Numéro de demande
EP14751585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
12 juin 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013027955 15.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/053483 14.02.2014
Publication PCT
WO2014/126202 21.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  3. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

KAMIYA, Shu

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

KABEYA, Yasunori

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

YOSHIMI, Taichi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

TOMIKAWA, Takashi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

CHITOSE, Toshiyuki

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

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