FLANSCHANSCHLUSSSTÜCK
Brevet européen · EP2957813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2957813
- Numéro de demande
- EP15165588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2015
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16T 1/08 (2006.01)F16L 23/00 (2006.01)F16L 23/028 (2006.01)
- Priorité
- GB 201411018 20.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Farquhar, Keith
Cheltenham, Gloucestershire GL51 9NQ, GB
Zanettacci, Charles
Cheltenham, Gloucestershire GL51 9NQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.