CÂBLE LONGITUDINAL ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION D'UN TEL CÂBLE
Brevet européen · EP2957938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2957938
- Numéro de demande
- EP15170699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2015
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/50 (2006.01)H01B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1455592 18.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- SNCF Mobilités, 9 Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France → SNCF VOYAGEURS, 9 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
- Mandataire
- BOVARD Ltd, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
59173 Ebblinghem, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.