DISPOSITIF MODULAIRE POUR COFFRET DE COMMUNICATION

Brevet européen · EP2958195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958195
Numéro de demande
EP15168087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2015
Publié
23 déc. 2015
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/516 (2006.01)
H02B 1/04 (2006.01)
//H01R 9/26 (2006.01)
Priorité
FR 1455460 16.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

OMELCOM

Omelcom

Zone industrielle le Blanchon, 01160 Pont d'Ain, FR

Inventeur

Babiarz, Romuald

01120 MONTLUEL, FR

Pin, Jean-Patrick

01330 VILLARS LES DOMBES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.