MONTAGESYSTEM FÜR KOMPONENTEN ELEKTRONISCHER SCHALTUNGEN
Brevet européen · EP2958413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958413
- Numéro de demande
- EP13875052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)H05K 13/02 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/053884 18.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/125648 21.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
NOZAWA, Mizuho
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.