MONTAGESYSTEM FÜR KOMPONENTEN ELEKTRONISCHER SCHALTUNGEN

Brevet européen · EP2958413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958413
Numéro de demande
EP13875052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
23 déc. 2015
Délivré
28 mars 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/02 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/053884 18.02.2013
Publication PCT
WO2014/125648 21.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

NOZAWA, Mizuho

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.