KAFFEEBEDUFTUNG

Brevet européen · EP2958436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958436
Numéro de demande
EP14705503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23F 5/46 (2006.01)
Priorité
EP 13155714 19.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053184 19.02.2014
Publication PCT
WO2014/128141 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  6. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

POUZOT, Matthieu

CH-1010 Lausanne

GIANFRANCESCO, Alessandro

CH-3110 Münsingen

MURITH, Mathieu

CH-1630 Bulle

NIEDERREITER, Gerhard

CH-1073 Savigny

REH, Christoph

CH-1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.