MAGAZIN FÜR KAPSELN

Brevet européen · EP2958467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958467
Numéro de demande
EP13796055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
30 déc. 2015
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
DE 102013202677 19.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/074719 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/127863 28.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

Eugster/Frismag AG

Fehlwiesstrasse 14, 8580 Amriswil

Inventeur

FISCHER, Daniel

CH-8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.