REFLEKTIERENDE EINWEG-MARKER
Brevet européen · EP2958505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958505
- Numéro de demande
- EP13704962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)//A61B 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053349 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/127814 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 29 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Brainlab SE, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 18 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
1 entrée antérieure
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
99099 Erfurt, DE
88142 Wasserburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.