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Brevet européen · EP2958654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958654
Numéro de demande
EP13705166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
30 déc. 2015
Délivré
25 déc. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/053296 19.02.2013
Publication PCT
WO2014/127807 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

VAN DEN BROECK, Hevré

F-66730 Sournia, FR

ISACSSON, Hampus

S-590 80 Södra Vi, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.