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Brevet européen · EP2958679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958679
Numéro de demande
EP14703832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
12 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/08 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 201302824 19.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052544 10.02.2014
Publication PCT
WO2014/128020 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Carlisle Fluid Technologies, Inc.

11605 North Community House Road, Suite 600, Charlotte NC 28277, US

Inventeur

SMITH, Alan

Bournemouth Dorset BH5 1LG, GB

MARTIN, Philip Jeremy

Wareham Dorset DH20 6ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.