SCHWENK-SPANNFUTTER
Brevet européen · EP2958694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958694
- Numéro de demande
- EP14703096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/34 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)B23B 31/12 (2006.01)B23B 31/177 (2006.01)
- Priorité
- EP 13155700 19.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052452 07.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128014 28.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
MAURER, Eckhard
88094 Oberteuringen, DE
DEININGER, Harald
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.