SYSTÈME DE MARQUAGE DE CÂBLE À ZONE DE MARQUAGE COURBE
Brevet européen · EP2958702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958702
- Numéro de demande
- EP14711812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/08 (2006.01)H01B 13/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1351466 20.02.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050347 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128406 28.08.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 16 mai 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laselec, 15 rue Boudeville, 31100 Toulouse, France → KOMAX LASELEC SA, 15 rue Boudeville, 31100 Toulouse, France
Publié dans Swissreg le 16.05.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 25.02.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
F-31770 Colomiers, FR
F-31450 Pompertuzat, FR
F-31000 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.