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Brevet européen · EP2958729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958729
- Numéro de demande
- EP14754918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/66 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201361766204 P 19.02.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/050039 21.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/127469 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Husky Injection Molding Systems, Luxembourg IP Development S.à.r.l, Zone Industrielle Riedgen, 3451 Dudelange, Luxembourg → Husky Injection Molding Systems Ltd., 500 Queen Street South, Bolton, Ontario L7E 5S5, Canada
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
NOGUEIRA, Joaquim Martins
Everett, Ontario L0M 1J0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.