GEHÄUSE MIT EINER ROTATIONSREIBSCHWEISSNAHT

Brevet européen · EP2958734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958734
Numéro de demande
EP14702858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
26 sept. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013101727 21.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052262 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/127996 28.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

R. Stahl Schaltgeräte GmbH

Am Bahnhof 30, 74638 Waldenburg, DE

Inventeur

HERMANN, Wolf

74613 Öhringen, DE

SCHWARZ, Normen

99423 Weimar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.