AGENT D'HYDROPHOBISATION ET UTILISATION POUR TRAITER EN SURFACE DES PARTICULES DE MATIERE MINERALE

Brevet européen · EP2958959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958959
Numéro de demande
EP14713152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/521 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 1351542 22.02.2013
US 201361771101 P 01.03.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050333 18.02.2014
Publication PCT
WO2014/128398 28.08.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

Coatex

COATEX

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

SUAU, Jean-Marc

F-69480 Lucenay, FR

MONGOIN, Jacques

F-69650 Quincieux, FR

JACQUEMET, Christian

F-69005 France, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.