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Brevet européen · EP2958983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958983
Numéro de demande
EP14755360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11C 5/00 (2006.01)
C11C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013216702 22.08.2013
DE 102013218067 10.09.2013
DE 102013223078 13.11.2013
US 201414227513 27.03.2014
CN 201410121348 28.03.2014
DE 102014207111 14.04.2014
DE 102014210888 06.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/067823 21.08.2014
Publication PCT
WO2015/024996 26.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

KLEFFMANN, Lydia

32609 Hüllhorst, DE

STEINMEIER, Andrea

32609 Hüllhorst, DE

INDERBIETHEN, Linette

21521 Wohltorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.