GENETISCHE MODIFIKATION VON RATTEN
Brevet européen · EP2958990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958990
- Numéro de demande
- EP14754746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/877 (2010.01)A01K 67/02 (2006.01)C12N 5/0735 (2010.01)C12N 15/85 (2006.01)A61D 19/04 (2006.01)A01K 67/027 (2006.01)
- Priorité
- US 201361767093 P 20.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/017452 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/130706 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Tarrytown New York 10591, US
New York New York 10025, US
Yorktown Heights, New York 10598, US
Closter New Jersey 07624, US
Ridgewood New Jersey 07450, US
New York New York 10016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.