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Brevet européen · EP2958998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958998
- Numéro de demande
- EP14754069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07H 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201361767837 P 22.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/017260 20.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/130607 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
Kenilworth, New Jersey 07033, US
Kenilworth, New Jersey 07033, US
Rahway, New Jersey 07065-0907, US
Rahway, New Jersey 07065-0907, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.