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Brevet européen · EP2959053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959053
- Numéro de demande
- EP14710343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/21 (2006.01)D01C 1/00 (2006.01)B05D 5/12 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)D06M 11/83 (2006.01)D06M 15/285 (2006.01)D06M 16/00 (2006.01)D06M 15/356 (2006.01)C23C 18/16 (2006.01)D06M 101/06 (2006.01)C23C 18/20 (2006.01)D06M 11/155 (2006.01)C23C 18/30 (2006.01)C23C 18/44 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)C23C 18/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303284 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050550 24.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128505 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 18 sept. 2020
Preneur de licence
- Preneur de licence
- Pireta Limited, c/o 19 Corporate Finance Limited, Laurel Court, 19 Broad High Way, Cobham Surrey KT11 2RR, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.09.2020
- 15 févr. 2020
Adresse modifiée
- Preneur de licence
- Pireta Limited, Cavendish House, 39-41 Waterloo Street, Birmingham B2 5PP, Royaume-Uni → Pireta Limited, c/o 19 Corporate Finance Limited, Laurel Court, 19 Broad High Way, Cobham Surrey KT11 2RR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.02.2020
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
HUNT, Christopher Paul
Teddington Middlesex TW11 0LW, GB
ASHAYER-SOLTANI, Roya
Teddington Middlesex TW11 0LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.