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Brevet européen · EP2959070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959070
Numéro de demande
EP13799653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
30 déc. 2015
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 7/16 (2006.01)
A62C 2/00 (2006.01)
E04B 1/82 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201302991 20.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/053158 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/128431 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Orangebox Limited, 3 East Road, Penallta Industrial Estate, Mid Glamorgan CF82 7SU, Royaume-Uni → Orangebox Limited, Head Office & Manufacturing, Parc Nantgarw Cardiff CF15 7QU, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 31 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  8. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Orangebox Limited

Head Office & Manufacturing, Parc Nantgarw Cardiff CF15 7QU, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

PARTRIDGE, Mark

Huddersfield HD8 8FH, GB

DREW, Richard

Huddersfield HD8 8FG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.