ZYLINDER FÜR EIN SCHLOSS

Brevet européen · EP2959080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959080
Numéro de demande
EP14704816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
10 nov. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20130233 19.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053084 18.02.2014
Publication PCT
WO2014/128106 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

ISEO SERRATURE S.p.A

Iseo Serrature S.p.A.

Via S. Girolamo 13, 25055 Pisogne (Brescia), IT

Inventeur

ANDREOLI, Gian Pietro

25040 Artogne (Brescia), IT

FENINI, Sandro

25040 Esine (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.