FÜHRUNGSSYSTEM FÜR EINE SCHIEBETÜR
Brevet européen · EP2959084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959084
- Numéro de demande
- EP13736967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2013
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05D 15/56 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20130050 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054378 27.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/128536 28.08.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 15.05.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
BELLEI, Antonio
I-41012 Carpi (Modena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.