FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2959087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959087
- Numéro de demande
- EP15705477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2015
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/673 (2006.01)B65G 49/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 582014 28.01.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/000009 26.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/113081 06.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 27 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 27.01.2018
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
MADER, Leopold
A-3364 Neuhofen/Ybbs, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.