HYDRAULISCHES TAUMELBLOCKPOSITIONIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2959165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959165
- Numéro de demande
- EP14703606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 13155807 19.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052638 11.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128024 28.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 5 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- INNAS B.V., Nikkelstraat 15, 4823 AE Breda, Pays-Bas → Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
ACHTEN, Peter Augustinus Johannes
NL-5613 CA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.