GESCHOSS MIT ABWERFBAREM GESCHOSSBODEN

Brevet européen · EP2959261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959261
Numéro de demande
EP14754532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F42B 30/00 (2006.01)
F42B 8/14 (2006.01)
//F42B 12/62 (2006.01)
Priorité
SE 1300141 22.02.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/000021 19.02.2014
Publication PCT
WO2014/129950 28.08.2014
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

691 80 Karlskoga, SE

Inventeur

REIJO, Vesa

SE-713 92 Gyttorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.